Les conditions générales suivantes sont appliquées, si rien d’autre n’est stipulé dans le contrat de vente.
Prix
Nos prix sont nets, TVA excl., emballage et port non comprises. Les livraisons à l’étranger sont ex Works Horgen lors de la reprise de marchandise en cas de commande erronée de la part du client, il sera facturé une participation aux frais, soit: dans les 6 mois après la date de livraison, 10 % du montant de la facture, CHF 1’000.- au maximum après 6 mois, la date de la facture faisant foi, et lors d’exécution spéciales, le total des frais effectifs, qui en ont résulté, sera facturé.
Expédition
La marchandise est assurée lors du transport par CFF, poste et camion. Les livraisons à l’étranger s’entendent « pris à l’usine“ (ex Works).
Conditions de paiement
30 jours net Pour une commande à partir de CHF 100’00.- 1/3 est payable à la commande, 1/3 après la production et 1/3 à la livraison.
Montage et mise en service
Lorsqu’il est spécifiquement stipulé dans le contrat, que le montage, ou la mise en service, en fait l’objet, le client devient responsable des travaux d’installations électriques et des canaux sanitaires (amenée et écoulement d’eau y compris).
Garantie
Nous accordons 12 mois de garantie (dès la date de livraison) et nous nous engageons, dans cette période, à réparer et à remplacer, à nos frais, toutes les pièces ayant d’éventuels défauts de matériel ou de constructions. Les pièces remplacées restent notre propriété. Notre garantie ne comprend pas l’usure normale ou la dégradation des accessoires ou pièces détachées. Elle ne s’étend, non plus, aux travaux de montage, quand ceux-ci n’ont pas été effectués par notre maison. Nous nous dégageons de toute responsabilité pour les dégâts intervenant à la suite d’une manipulation non-conforme ou dans les cas de force majeure.
Tribunal Horgen, Suisse